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Modèle de situation de travaux

Marché, avancement antérieur, période, cumul, retenue et net à payer clairement rapprochés.

TAYCOBAT Exemple visuel
Facture FA-1842Situation de travaux n° 2
Payée
12 980 €Montant encaissé
1Avancement du chantier68 %
2Acompte déjà facturé4 500 €
3Reste à facturer6 110 €
Illustration de parcours : valeurs d’exemple, non issues d’un client.
Modèle de situation

Modèle de situation de travaux par avancement

Marché, avancement antérieur, période, cumul, retenue et net à payer clairement rapprochés.

La situation présente l’avancement valorisé à une date. Elle distingue le cumul du chantier de ce qui est demandé pour la période.

Comprendre et appliquer

La règle, son application dans le BTP et le point de vigilance.

Réponse directe

Un tableau cumulatif qui empêche la double facturation

Pour chaque poste, affichez montant marché, avenants, pourcentage cumulé, valeur cumulée, montant antérieur et montant de la période.

  • Référence et période
  • Marché initial et avenants
  • Avancement par poste
  • Cumul antérieur et période
  • Retenue éventuelle
  • HT, TVA, TTC et net
Exemple : poste électricité

Montant 10 000 € HT, avancement cumulé 60 %, soit 6 000 €. Déjà facturé 3 500 € : la période porte sur 2 500 € HT avant retenue et TVA.

Méthode pratique

Arrêter une situation contradictoire

Mesurez l’avancement selon les règles du marché et conservez l’accord ou les écarts.

  • Fixer la date
  • Mesurer par poste
  • Intégrer les avenants
  • Déduire l’antérieur
  • Calculer retenue et TVA
  • Transmettre avec justificatifs
Points de vigilance

Ce qu’il faut adapter dans le modèle « Modèle de situation de travaux par avancement »

Pour « Modèle de situation de travaux par avancement », le premier risque concret est : « Pourcentage sans quantité observable ». Le deuxième contrôle porte sur : « Cumul inférieur à l’antérieur ». Les vérifications ci-dessous servent à traiter ces points avant de valider le document, le calcul ou la décision.

  • Pourcentage sans quantité observable
  • Cumul inférieur à l’antérieur
  • Avenant non accepté
  • Retenue appliquée sans clause
Sources directes et datées

Les références à relire à la date de votre décision.

Chaque source est accessible directement. Les règles et tarifs évolutifs doivent être relus à la date de votre décision.

Questions fréquentes

Les réponses pratiques pour passer de l’information à l’action.

La situation est-elle toujours une facture ?+

Le vocabulaire et le circuit dépendent du marché ; lorsqu’elle sert d’appel facturé, elle doit respecter les règles de facturation.

Peut-on facturer plus que l’avancement ?+

La situation d’avancement doit rester cohérente avec les travaux valorisés et les modalités contractuelles.

Quand faire contrôler un cas lié à « Modèle de situation de travaux par avancement » ?+

Pour « Modèle de situation de travaux par avancement », faites valider le cas lorsqu’il sort du scénario décrit, implique un litige ou un montant important, notamment si vous risquez de « Pourcentage sans quantité observable ». Cette page explique une méthode à partir de « Mentions obligatoires sur une facture » publié par Entreprendre.Service-Public.fr ; elle ne remplace pas l’avis du professionnel compétent.

Document réellement téléchargeableModèle prêt à compléter

Format HTML imprimable, ouvrable dans un navigateur et modifiable dans Word.

La prochaine étape

Voyez ce que TAYCOBAT change dans votre journée.

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