Des fichiers identifiés, une version, un crédit et des conditions d’usage pour préserver la marque sans créer d’approbation implicite.
Le kit média rassemble l’emblème, le nom TAYCOBAT et les repères de présentation utiles à une publication cohérente.
Toute réutilisation doit préserver l’intégrité de la marque et respecter le contexte, le format et les droits confirmés par TAYCOBAT.
Chaque ressource indique son format, sa variante, son fond prévu, sa date et son crédit.
L’écran utilisé dans un article remplace noms, adresses, montants et références par des données fictives cohérentes, puis indique la version de l’interface et son crédit.
L’écran utilisé dans un article remplace noms, adresses, montants et références par des données fictives cohérentes, puis indique la version de l’interface et son crédit.
Le téléchargement d’un fichier ne vaut pas autorisation générale de reproduction, de modification ou d’usage commercial. Pour une campagne, un partenariat ou une publication de grande diffusion, demandez une validation écrite.
Le kit doit permettre une publication fidèle sans exposer de données client : fichiers officiels, versions sur fond clair ou sombre, captures fictives et crédit sont fournis ensemble lorsqu’ils sont validés. Les services accessibles sont précisés dans la formule choisie.
Chaque source est accessible directement. Les règles et tarifs évolutifs doivent être relus à la date de votre décision.
Identité de l’éditeur, coordonnées, hébergeur, propriété intellectuelle et informations liées aux données.
economie.gouv.fr ↗Consulter la sourceConsultée le 2026-07-31Informations à donner lors de la collecte et exercice des droits.
CNIL ↗Consulter la sourceSeulement si les règles d’usage publiées l’autorisent. À défaut, utilisez la version fournie sans altération.
Uniquement avec une base juridique et des autorisations adaptées ; un kit média privilégie des données fictives pour éviter l’exposition.
